Règlement général

Article 1 : Principes du Forum

[...]

Article 2 : Groupes administratifs du Forum

[...]

Article 3 : Attitude

Article 3.1 : Attitudes répréhensibles

"Les modérateurs de ce Forum s'efforceront de supprimer ou d'éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages publiés sur ce forum expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles des modérateurs ou des administrateurs (excepté des messages publiés par eux-mêmes) et par conséquent qu'ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions.

Les messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur sont interdits; les messages incitant à - ou évoquant - des pratiques illégales sont interdits; si vous diffusez des informations provenant d'un autre site web vérifiez auparavant si le site en question ne vous l'interdit pas et mentionnez l'adresse du site en question par respect du travail de ses administrateurs !"

"Toute copie partielle ou complète de messages publiés par l'administration ou les joueurs de "Chacun son Pays" est formellement interdite et pourront faire l'objet de poursuites judiciaires en vertu des articles L-122-1 et L-222-4 de la loi Française. Cela concerne aussi bien les publications de règles, de guides, de documentation, de publications dans le cadre d'une Version. La contrefaçon est l’appellation juridique du plagiat, sa version condamnable. À ce titre, elle constitue un délit. L’article 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle en précise la nature, il s’agit de "Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits d’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. " Le plagiat de créations (cartes, règlement, fiches des pays ainsi que le reste du contenu du forum conçu par l'administration) créées par Chacun Son Pays pourra donner lieu à des sanctions civiles et pénales. L'utilisation de VPN (Virtual Private Network ou dans la langue de Molière réseau privé virtuel) est formellement interdite, sauf dérogation spécifique demandée aux administrateurs dès l'inscription de l'utilisateur."

"Internet n'est ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit, nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant; l'adresse IP de chaque intervenant est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions."

Article 3.2 : Attitudes déconseillées

"Merci de publier vos messages une seule fois, les répétitions sont désagréables et inutiles. Merci de faire un effort sur la grammaire et l'orthographe."

"Tout message contrevenant aux dispositions ci-dessus sera édité ou supprimé sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité de l'administration. Tout abus entraînera la résiliation de l'inscription."